Conditions d'utilisation

En vous connectant à ce site édité par la Mairie de Pontivy, réalisé et mis en ligne par la société Naoned Systèmes, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.


L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.


Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.


Les photographies et illustrations sont propriétés respectives de leurs auteurs et de la Mairie de Pontivy.


En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.


Droits de reproduction et de diffusion réservés © Mairie de Pontivy.


Le site web est réalisé par la société Naoned Systèmes grâce à la solution Mnesys. Le nom de la solution de gestion de portail Mnesys est un nom déposé.