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Série BB : Administration communale

27 avril 1743 au 26 janvier 1747 Replier tout

    Cote BB 6 1743-1747

     

    Description physique :
    Particularité physique : 37 feuillets
    Importance matérielle : 1 registre

    Documents numérisés : 40 documents
    • 40 images


    Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    Le feuillet 1 est à la fin du registre. La numérisation a été réalisée dans l'ordre logique.

    Notes
    Ancienne cote  : E. Suppl.1024 - BB2
  • 2 avril 1743
    1743

    :
    Dixième
  • 27 avril 1743
    1743

    :
    Capitation
  • 21 janvier 1744
    1744

    :
    Enseignement ; milice
  • 28 février 1744
    1744

    :
    Capitation
  • 24 avril 1744
    1744

    :
    Capitation ; octroi ; échevins ; procureur ; comptes
  • 27 juin 1744
    1744

    :
    Dixème
  • 1er juillet 1744
    1744

    :
    Fête pour la victoire des Flandres ; dixième ; capitation
  • 22 juillet 1744
    1744

    :
    Dixième ; copie de l'arrêt du conseil d'état du Roi interdisant le titre de maire à Pontivy le 30 mai 1744
  • 6 octobre 1744
    1744

    :
    Etats de la province ; horloge ; dixième ; députation ; copie de l'arrêt du conseil d'état du Roi du 22 décembre 1744 relatif aux offices municipaux
  • 23 avril 1745
    1745

    :
    Dixième ; capitation
  • 3 décembre 1745
    1745

    :
    Fête pour la victoire d'Italie ; capitation
  • 18 février 1746
    1746

    :
    Lieutenant du Roi ; copie des lettres patentes royales du 14 février 1746 nommant le lieutenant
  • 3 mars 1746
    1746

    :
    Capitation
  • 4 mars 1746
    1746

    :
    Capitation
  • 26 mars 1746
    1746

    :
    Fête pour la prise de Bruxelles
  • 31 mars 1746
    1746

    :
    Octroi ; pavés
  • 22 avril 1746
    1746

    :
    Miserie ; clergé (devis du recteur) ; échevins ; copie de la lettre du Duc de Penthièvre gouverneur de Bretagne du 14 avril 1746 relative à la communauté de ville
  • 7 juin 1746
    1746

    :
    Bulletin (syndic) ; Maire ; miserie ; communauté ; revenus ; offices municipaux (acquisition)
  • 28 juin 1746
    1746

    :
    Fête pour la prise d'Amiens
  • 12 août 1746
    1746

    :
    Fête de la prise de Mons
  • 15 novembre 1746
    1746

    :
    Etats de la province ; députation ; casernement ; dixième
  • 22 novembre 1746
    1746

    :
    Casernement ; capitation
  • 28 décembre 1746
    1746

    :
    Syndic Kerdréan-Bourrier en prison ; nomination d'un syndic
  • 26 janvier 1747
    1747

    :
    Démission du syndic ; acquisition de charges municipales ; copie de la lettre du gouverneur de Bretagne du 6 janvier 1747 ; copie de l'arrêt du conseil royal du 20 septembre 1746 relatif aux charges municipales ;...