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Série BB : Administration communale
Délibérations de l'assemblée de ville et communauté puis municipalité de Pontivy
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20 juin 1713 au 5 janvier 1718 -
22 mars 1718 au 31 août 1729 -
31 mars 1734 au 1er juillet 1740 -
27 avril 1743 au 26 janvier 1747 -
23 février 1747 au 29 janvier 1751 -
14 avril 1751au 11 mars 1755 -
9 avril 1755 au 2 juin 1758 -
1er juin 1764 au 16 juillet 1771 -
6 août 1771 au 5 mars 1782 Cote BB12 17771-1782
Description physique :
Particularité physique : 150 feuillets
Importance matérielle : 1 registre
Documents numérisés : 151 documents
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151 images
:
Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : l'établissement de deux ateliers de charité ; - le renouvelleemtn des lettres d'octroi ; - la présidence des assemblées de ville ;...-
6 août 1771 -
20 août 1771 -
29 octobre 1771 -
26 mars 1772 -
14 mai 1772 -
5 juin 1772 -
21 juillet 1772 -
10 septembre 1772 -
30 septembre 1772 -
3 février 1773 -
30 avril 1773 -
19 juin 1773 -
24 février 1774 -
6 avril 1774 -
31 mai 1774 -
10 juin 1774 -
15 juillet 1774 -
5 août 1774 -
1er septembre 1774 -
17 septembre 1774 -
28 octobre 1774 -
9 novembre 1774 -
22 novembre 1774 -
24 novembre 1774 -
28 juin 1775 -
2 septembre 1775 -
22 septembre 1775 -
10 novembre 1775 -
14 décembre 1775 -
23 janvier 1776 -
...suivant
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19 mars 1782 au 28 juin 1789 -
20 juillet 1789 au 13 avril 1790
Cote
BB1-14
1713-1790
Importance matérielle : 11 registres
Description physique :
Importance matérielle : 11 registres
Conditions d'accès
Tous les registres de délibérations de 1713 à 1790 ont été numérisés par la société Azentis en 2008. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Archives municipales de Pontivy
1 D 500-... : registres des délibérations de la commune de Pontivy de 1790 à nos jours
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