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Archives modernes (de la Révolution à 1983)
Sommaire
Origine
Ensemble des fonds publics
-
A : Actes du pouvoir central -
B : Actes des l'administration du département -
D : Administration générale de la commune -
E : Etat civil -
F : Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail -
G : Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF -
H : Affaires militaires -
J : Police, justice, hygiène -
K : Elections, personnel, protocole et distinctions honorifiques -
L : Finances communales -
M : Edifices et monuments publics -
N : Gestion des biens communaux, exploitation des eaux -
O : Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux -
P : Cultes -
Q : Assistance et prévoyance -
R : Enseignement, action culturelle, sports, tourisme -
T : Urbanisme et logement