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Registres de délibérations

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Cote 1 D 500-595 1790-2010

 

Description physique :
Importance matérielle : 4,52 ml

Modalités d'entrée
Versement

Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.

Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.

Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.