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Registres de délibérations
Sommaire
Cote
1 D 500-586
1790-2006
Importance matérielle : 4,10 ml
Description physique :
Importance matérielle : 4,10 ml
Modalités d'entrée
Versement
Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.
Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.
