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Archives modernes (de la Révolution à 1983)

15 T : Permis de construire

    Cote 15 T 1/1-38/65 1946-1983

     

    Description physique :
    Importance matérielle : 17,50 ml

    Origine
    Ville de Pontivy.

    Modalités d'entrée
    Versement.

    Présentation du contenu
    Cette sous-série contient les dossiers individuels de permis de construire, ainsi que certains permis de démolir de 1946 à 1983.

    Accroissements
    Sous-série close. Les permis de construire archivés après 1983 sont cotés en W avec les autres archives contemporaines.

    Mode de classement
    Les dossiers sont classés par années et par nom de demandeur. Ils sont cotés au dossier et référencés par le numéro du permis, le nom et l'adresse du demandeur. Instrument de recherche disponible en salle de lecture.