Votre recherche


Archives modernes (de la Révolution à 1983)

L : Finances communales Déplier tout

    Cote 1L/1-109 ; 2L/1-25 ; 3L/1-8 an VI-1985

     

    Description physique :
    Importance matérielle : 15,20 ml

    Modalités d'entrée
    Versement

    Présentation du contenu
    Cette série regroupe les sous-séries Budgets et comptes, Recettes et Dépenses. Elle rassemble donc l'ensemble des documents comptables de l'administration municipale. C'est également dans cette série que l'on retrouve les dossiers relatifs au fonctionnement des octrois de la ville.

    Mode de classement
    Classement respectant le cadre de classement des archives communales de 1926, achevé en mars 2011.

    Conditions d'accès
    Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008.
  • 1 L : Budgets et comptes communaux
  • 2 L : Recettes
  • 3 L : Dépenses