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Archives contemporaine (1983-...)

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Cote W 1983-

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Versement

Présentation du contenu
La série W est une série continue. Ce système de cotation mis en place dans les archives communales à partir de 1983, s'applique pour les archives postérieures à cette date. Son instauration vise à faciliter le traitement et le rangement des fonds qui continuent d'être alimentés. Toutes les archives postérieures à 1983 produites par les services de la ville sont donc rangées dans la série W.

Mode de classement
Chaque versement d'archives effectué par un service reçoit un numéro chronologique suivi de la lettre W. (ex : 53 W, 105 W, ...). La cote de l'article est composée de ce numéro de versement auquel s'ajoute le numéro de l'article (ex : 53 W 1, 53 W 2,...). Tout versement s'accompagne d'un bordereau de versement consultable en salle de lecture.

Conditions d'accès
Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008.