Versement.

Cette sous-série présente les dossiers relatifs à la voirie rurale et vicinale. Outre quelques documents relatifs au fonctionnement du service vicinal, elle contient des dossiers de travaux effectués sur les chemins vicinaux et les routes de campagne dépendant de la commune et des dossiers d'acquisitions et d'aliénations de terrains.

Une série de dossiers en très mauvais état de conservation a été laissé de côté. ils seront intégrés à cet ensemble après avoir été restaurés.

Communicable

Certains documents classés dans cette sous-série sont incommunicables en raison de leur état.
D'autres documents n'ont pas encore été classés en raison de leur état de dégradation très avancé.