Marchés publics

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L : Dépenses

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Sous-série 3 L : Dépenses

Cote/Cotes extrêmes

3L/1-8

Date

1856-1985

Importance matérielle

0,90 ml

Mots clés matières

finances communales, dépense d'investissement, dépense de fonctionnement

Marchés publics

Cote/Cotes extrêmes

3L/1

Date

1895-1980

Présentation du contenu

Marchés (1895-1930). Registres d'enregistrement (1955-1980). Documentation (1970-1973).

Mode de classement

Cet article contient uniquement les marchés les plus anciens de la collectivité. Les autres dossiers de marchés sont en général conservés avec les dossiers de travaux ou avec les autres dossiers s'y référant (affaires scolaires par exemple).

Mots clés matières

commande publique

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