Pièces diverses 1795

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

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3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-48

Date

1789-1980

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-10

Date

1789-1874

Fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

3 H 2

Date

1789-1874

Mots clés titres

Révolution, Empire

Pièces diverses 1795

Cote/Cotes extrêmes

3 H 2/6

Date

1795

Présentation du contenu

Extraits du registre des délibérations. Tableau de fournitures en bois et lumières des Corps de garde. Correspondance relative à la mise en réquisition de la garde nationale. Loi sur la formation d'une garde.

Mots clés titres

Révolution

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