Série D : Administration générale de la commune

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Date

1790-1987

Importance matérielle

14,56 ml

Présentation du contenu

Il s'agit de l'une des séries les plus volumineuses des Archives municipales. C'est, en particulier sous cette cote que sont rangés les registres de délibérations. Cette série est essentielle pour retracer l'histoire de la vie municipale et de Pontivy en général.

Mode de classement

Classement réalisé par Charles Floquet et remanié en 2009.

Date

1790-1983

Importance matérielle

8,07 ml

Présentation du contenu

Cette sous-série intitulée "Conseil municipal" contient les dossiers des séances du conseil, les registres de délibérations depuis la Révolution ainsi que quelques dossiers de commissions particulières. Les registres de délibérations sont une source fondamentale pour l'histoire de la commune. Jusqu'aux années 1950 les décisions, mais aussi la discussion qu'elles suscitent, y sont retranscrites. Dans la seconde moitié du XXe siècle, les registres ne contiennent plus que le texte de la délibération. Les débats sont conservés avec les dossiers de préparations des séances. Ces dossiers contiennent généralement les documents mis sur table lors des séances, ainsi que les convocations,....

Cote/Cotes extrêmes

1 D 1-88

Date

1790-1983

Importance matérielle

5,28 ml

Présentation du contenu

Demandes d'autorisation, convocations, demandes examinées en conseil, correspondance, extraits du registre des délibérations, comptes-rendus de séances.

Mode de classement

Les pièces sont classées chronologiquement. La cotation adoptée initialement - une cote par année, des cotes vacantes étant réservées pour les années manquantes - a été remplacée.

1941

Cote/Cotes extrêmes

1 D 50

Date

1941

Notes

Ancienne cote : 1D97

Mots clés titres