1T1-1T14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Présentation du contenu
Sont conservés dans cette sous-série les dossiers relatifs à la planification de l'urbanisation sur la commune, ainsi que les documents qui n'ont pu être classés dans les autres sous-série. On y trouvera des archives concernant le plan ou le réglement d'urbanisme, mais aussi certains certificats d'urbanisme, des documents relatifs aux réserves foncières, etc.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Informations diverses, règlement d'avant 1979, POS de 1979, correspondance.