Regie de la bascule

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1M : Edifices publics

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Sous-série 1 M : Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-41

Date

1767-1991

Mots clés titres

Bâtiments

Bascules

Cote/Cotes extrêmes

1 M 27

Date

1924-1951

Mots clés matières

Maison d'octroi

Regie de la bascule

Cote/Cotes extrêmes

1M27/7

Date

1927-1951

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal, cahier des charges, contrats de location, résiliations du marché, correspondance.

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