Registres de délibérations de 1790 à nos jours

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Registres de délibérations

Registres de délibérations de 1790 à nos jours

Cote/Cotes extrêmes

1 D 500-595

Date

1790-2010

Importance matérielle

4,52 ml

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.

Conditions d'accès

Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.

Documents en relation

Aux Archives municipales :

Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.

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