Aide à la recherche

Répertoire numérique de la sous-série 3O5: Voirie vicinale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O5/1-54

Date

1839-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Description physique

0.47ml

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

Cette sous-série présente les dossiers relatifs à la voirie rurale et vicinale. Outre quelques documents relatifs au fonctionnement du service vicinal, elle contient des dossiers de travaux effectués sur les chemins vicinaux et les routes de campagne dépendant de la commune et des dossiers d'acquisitions et d'aliénations de terrains.

Accroissements

Une série de dossiers en très mauvais état de conservation a été laissé de côté. ils seront intégrés à cet ensemble après avoir été restaurés.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Certains documents classés dans cette sous-série sont incommunicables en raison de leur état.
D'autres documents n'ont pas encore été classés en raison de leur état de dégradation très avancé.

Cote/Cotes extrêmes

3O5/19-54

Date

1884-1979

Reconnaissance, ouverture élargissement et redressement du chemin rural n°16, dit chemin des rosiers.

Cote/Cotes extrêmes

3O5/38

Date

1945-1952

Présentation du contenu

Projet: plans, avant métrés, détail estimatifs, rapports, correspondance (1948). Enquête d'utilité publique: délibérations, plan (1949). Arrêté préfectoral autorisant les travaux (1949). délibérations (1946-1950). Inscription au plan Gouyon: arrêtés, correspondance (1948-1951). Acquisitions de terrains: délibérations, procès vebaux de remise à la ville, rapports, plan, correspondance (1948-1952). expropriation pour cause d'utilité publique: extrait du registre des délibérations, arrêtés, rapports, correspondance, coupures de presse (1951-1952). réception des travaux: procès verbaux (1950-1952). correspondance (1945-1951).