3L/1-8
Archives de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Frais de casernement militaire (1856-1917). Indemnités et frais de mission : délibérations, documentation (1949-1982). Subvention ccordée pour la soirée théâtrale des Frères Jacques (1970). Affaires courantes : correspondance (1972). Frais de fonctionnement du tribunal d'instance : délibération, bail de location, correspondance (1972-1979). Rémunération des missions d'ingénierie et d'architecture : correspondance (1971-1975). Subvention au syndicat d'initative pour 1975 (1974). Travaux en régie 1983 (1983).
Mode de classement
Le dossier concernant les travaux en régie est conservé à titre d'échantillonnage.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés titres
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