Répertoire numérique de la sous-série 3O5: Voirie vicinale

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Cote/Cotes extrêmes

3O5/1-54

Date

1839-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Description physique

0.47ml

Modalités d'entrées

Versement.

Présentation du contenu

Cette sous-série présente les dossiers relatifs à la voirie rurale et vicinale. Outre quelques documents relatifs au fonctionnement du service vicinal, elle contient des dossiers de travaux effectués sur les chemins vicinaux et les routes de campagne dépendant de la commune et des dossiers d'acquisitions et d'aliénations de terrains.

Accroissements

Une série de dossiers en très mauvais état de conservation a été laissé de côté. ils seront intégrés à cet ensemble après avoir été restaurés.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Certains documents classés dans cette sous-série sont incommunicables en raison de leur état.
D'autres documents n'ont pas encore été classés en raison de leur état de dégradation très avancé.

Cote/Cotes extrêmes

3O5/8-18

Date

1859-1978

Aliénation d'un vieux chemin abandonné sur l'ancienne route de Stival.

Cote/Cotes extrêmes

3O5/15

Date

1948-1951

Présentation du contenu

Extrait des délibérations, arrêté, contrat de vente, avis d'enquête, état estimatif des terrains à acquérir, plan, correspondance.