1 D 500-595
Archives de Pontivy
Registres de délibérations
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Registres de délibérations de 1790 à nos jours
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-2010
Importance matérielle
4,52 ml
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.
Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.
Commune de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
1 D 501-614
Date
1790-2017
Importance matérielle
86 registres
Mots clés lieux
2 floréal an III au 10 vendémiaire an VIII
Cote/Cotes extrêmes
1 D 504
Date
1795-1799
Importance matérielle
1 registre
Présentation du contenu
Délibérations, arrêtés et autres actes du Conseil général de la commune de la ville de Pontivy (2 floréal an III au 9 frimaire an IV) et délibérations de l'administration municipale de la commune de Pontivy (24 frimaire an IV au 10 vendémiaire an VIII)
Mots clés titres