Répertoire numérique de la sous-série 3O: Grande voirie

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Cote/Cotes extrêmes

3O4/1-15

Date

1812-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Description physique

0.22ml, deux boites

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

3O4/1

Date

1812-1943

Description physique

0.02ml

Présentation du contenu

Instructions: collection des lois, arrêtés, réglements et instructions relatifs à la taxe d'entretien des routes, pour la perception qui doit se faire à chacune des barrières (sd), Arrêté concernant les permissions de grande voirie (1859-1860), arrêté relatif à l'entretien des fossés des grandes routes (1812), commission de conducteur des ponts et chaussées (1831).
Tableau des routes qui traversent la commune (1812).
Rapport de la mairie avec l'administration des ponts et chaussées: extrait du registre des délibérations, rapports, correspondance (1836-1943).
Entretien des routes: correspondance (1857).
Transactions: prorogation de délais (1851).