Demandes relatives à la petite voirie

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Répertoire numérique de la sous-série 3O: Voirie urbaine

Déplier tous les niveaux

Répertoire numérique de la sous-série 3O: Voirie urbaine

Cote/Cotes extrêmes

3O3/1-126

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Description physique

1.86ml

Mots clés matières

Voirie

Petite voirie

Cote/Cotes extrêmes

3O3/ 123-126

Date

1837-1950

Demandes relatives à la petite voirie

Cote/Cotes extrêmes

3O3/124

Date

1837-1879

Présentation du contenu

Demandes d'alignement et autorisations de travaux: arrêtés, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.