Série BB : Administration communale

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Cote/Cotes extrêmes

BB 1-BB16

Date

1713-1790

Importance matérielle

0.35 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette série regroupe l'essentiel des archives pontivyennes antérieures à la Révolution. Elle rend compte du fonctionnement de la communauté de ville et des préoccupations de l'époque.

Elle contient essentiellement les registres de délibérations de la communauté de ville puis de la municipalité de Pontivy de 1713 à la révolution. Elle est malheureusement lacunaire, ainsi les registres des périodes 1729-1734, 1740-1743 et 1758-1764 ont disparu.

Mode de classement

Ces archives ont été inventoriées en 1888 par MM Rosenzweig et Etienne lorsqu'elles étaient déposées aux Archives départementales du Morbihan. Depuis certains documents ont disparu, d'autres ont été retrouvés, des cahiers ont été reliés formant ainsi de nouveaux registres. La cotation lacunaire mise en place par M. Floquet rend compte de ces manques.

Lorsqu'elle existait la notice rédigée par MM Rosenzweig et Etienne a été reprise dans la présentation du contenu.

Documents en relation

Rosenzweig, Etienne (archivistes). - Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Morbihan : archives civiles, série E, supplément 2e partie Tome 5. - Vannes : Galles, 1888

Cote/Cotes extrêmes

BB1-14

Date

1713-1790

Importance matérielle

11 registres

Conditions d'accès

Tous les registres de délibérations de 1713 à 1790 ont été numérisés par la société Azentis en 2008. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.

Documents en relation

Archives municipales de Pontivy

1 D 500-... : registres des délibérations de la commune de Pontivy de 1790 à nos jours. Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont tous été numérisés et sont accessibles depuis l'inventaire.

Cote/Cotes extrêmes

BB 4

Date

1734-1740

Importance matérielle

1 registre

Particularité physique

46 feuillets

Présentation du contenu

Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : l'adjudication des boues de la ville ; - la députation aux Etats de al province ;  - le renouvellement et l'extension des droits d'octroi , - les impositions du dicième, du vingtième et de la capitation ; - la nomination des officiers de al milice bourgeoise ; - la conduite de l'horloge de la ville ; - l'acquisition des offices municipaux ; - l'établissement d'un champ-de-foire et d'une promenade publique ; - la délimitation de la banlieue de la ville ; - la nomination d'une sage-femme ; - l'entretien des pavés et des grandes routes ; - le casernement des troupes ; - l'élection du maire et de l'économe de l'hôtel-Dieu ; - les réjouissances publiques à la suite de victoires ou autres événements heureux.

Notes

Ancienne cote : E. Suppl.1024 - BB2

15 mai 1739

Date

1739

Présentation du contenu

Réglement de la Communauté de Vitré du 21 avril 1739