Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Cette sous-série présente les dossiers relatifs à la voirie rurale et vicinale. Outre quelques documents relatifs au fonctionnement du service vicinal, elle contient des dossiers de travaux effectués sur les chemins vicinaux et les routes de campagne dépendant de la commune et des dossiers d'acquisitions et d'aliénations de terrains.
Accroissements
Une série de dossiers en très mauvais état de conservation a été laissé de côté. ils seront intégrés à cet ensemble après avoir été restaurés.
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Certains documents classés dans cette sous-série sont incommunicables en raison de leur état.
D'autres documents n'ont pas encore été classés en raison de leur état de dégradation très avancé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Projet de rectification, de modernisation et remise en état: délibérations, plans, état parcellaire estimatif, liste des souscriptions, rapport, procès verbal d'enquête (1968). Construction: délibération, arrêté, correspondance (1973).
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