1 D 500-595
Tout afficher 96 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.
Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Délibérations du corps municipal de Pontivy (23 août 1793 au 12 frimaire an IV) et de l'administration municipale de la commune de Pontivy (12 frimaire an IV au 16 germinal an V)
Mots clés titres
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.