Pièces relatives à l'année 1837

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

Déplier tous les niveaux

3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-48

Date

1789-1980

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-10

Date

1789-1874

Fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

3 H 2

Date

1789-1874

Mots clés titres

Révolution, Empire

Pièces relatives à l'année 1837

Cote/Cotes extrêmes

3 H 2/13

Date

1837

Présentation du contenu

Ordonnance sur les remises de peines prononcés par les conseils de discipline. Liste d'officiers proposés à la désignation. Tableau arrêtant la composition de la Garde Nationale. Arrêté "réélections triennales. Arrêté de reconnaissance et de prestation de serment.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.