Aide à la recherche

Série D : Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1987

Importance matérielle

14,56 ml

Présentation du contenu

Il s'agit de l'une des séries les plus volumineuses des Archives municipales. C'est, en particulier sous cette cote que sont rangés les registres de délibérations. Cette série est essentielle pour retracer l'histoire de la vie municipale et de Pontivy en général.

Mode de classement

Classement réalisé par Charles Floquet et remanié en 2009.

Date

1829-1985

Importance matérielle

0,11 ml

Présentation du contenu

Cette sous-série rassemble quelques dossiers sur les principaux sinistres ou contentieux subis par la ville au cours du XIXe et du XXe siècle

Sinistres

Cote/Cotes extrêmes

4 D 2

Date

1890-1983

Histoire de la conservation

Seuls les dossiers de sinistres importants ont été conservés.

Présentation du contenu

Transaction avec les propriétaires du Petit Resto : acte notarié (1884). Incendie au lycée : courrier (1890). Incendie de la baraque des boulevards : délibération, correspondance (1965). Déclarations d'accidents de travail (1932-1946) : souches des formulaires. Incendie de la maison des syndicats : devis, correspondance (1977-1978). Dégâts dus aux manifestations paysannes du 8 novembre 1978, réglement : pièces comptables (1978). Accident d'aviation à Kernivinen : pv, expertise, correspondance (1978-1979). Dégats dus aux manifestations d'agriculteurs, réglement : pièces comptables (1983)

Notes

Anciennes cotes : 5 D 501à 5 D 504, 5 D 319, 5 D 462.