Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Il s'agit de l'une des séries les plus volumineuses des Archives municipales. C'est, en particulier sous cette cote que sont rangés les registres de délibérations. Cette série est essentielle pour retracer l'histoire de la vie municipale et de Pontivy en général.
Mode de classement
Classement réalisé par Charles Floquet et remanié en 2009.
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Cette sous-série rassemble quelques dossiers sur les principaux sinistres ou contentieux subis par la ville au cours du XIXe et du XXe siècle
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Seuls les dossiers de sinistres importants ont été conservés.
Présentation du contenu
Transaction avec les propriétaires du Petit Resto : acte notarié (1884). Incendie au lycée : courrier (1890). Incendie de la baraque des boulevards : délibération, correspondance (1965). Déclarations d'accidents de travail (1932-1946) : souches des formulaires. Incendie de la maison des syndicats : devis, correspondance (1977-1978). Dégâts dus aux manifestations paysannes du 8 novembre 1978, réglement : pièces comptables (1978). Accident d'aviation à Kernivinen : pv, expertise, correspondance (1978-1979). Dégats dus aux manifestations d'agriculteurs, réglement : pièces comptables (1983)
Notes
Anciennes cotes : 5 D 501à 5 D 504, 5 D 319, 5 D 462.
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