Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Se reporter aux annexes de l'ouvrage de Charles Floquet, L'hôpital de Pontivy, Neuf siècles d'histoire, Pont-L'Abbé, 2006
Voir surtout la sous-série 2 S : fonds de l'hôpital-hospice de Pontivy.
Présentation du contenu
Cette sous-série regroupe les documents relatifs aux relations de la Mairie avec l'hôpital, via le Bureau de bienfaisance, ainsi que les dossiers ayant trait à l'admission et aux réglements des frais d'hospitalisation de certaines catégories de population : indigents, infirmes, militaires,... Les archives du XIX e siècle concernent ainsi l'administration de l'hôpital, le recrutement du personnel, les bâtiments, les dons et legs, tandis que celles du XXe siècle sont plutôt des archives comptables justifiant du paiement par la ville de certains traitements.
Les pièces conservées dans cette sous-série sont des documents comptables, des listes d'admission, des documents techniques ou encore de la correspondance, des délibérations, etc.
Conditions d'accès
Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Admission : demandes et billets d'admission à l'hospice, état nominatif des enfants, délibérations, relevés des malades militaires, correspondance, notes (1858-1894). Suivi des patients : livrets individuels et nominatifs d'enfants trouvés et secourus à l'hospice (1849), livrets d'admission de malades (1927).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1927 (un livret d'admission n'est pas communicable. le reste du dossier est communicable.)
Les documents relatifs aux malades (liste d'admission...) sont soumis à un délai de 120 ans après la naissance ou 25 ans après le décès pour des raisons de secret médical.
Mots clés matières
Mots clés titres
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