Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q : Hôpital

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Cote/Cotes extrêmes

3 Q 1-21

Date

1792-1977

Importance matérielle

0.80 ml

Biographie ou Histoire

Se reporter aux annexes de l'ouvrage de Charles Floquet, L'hôpital de Pontivy, Neuf siècles d'histoire, Pont-L'Abbé, 2006

Voir surtout la sous-série 2 S : fonds de l'hôpital-hospice de Pontivy.

Présentation du contenu

Cette sous-série regroupe les documents relatifs aux relations de la Mairie avec l'hôpital, via le Bureau de bienfaisance, ainsi que les dossiers ayant trait à l'admission et aux réglements des frais d'hospitalisation de certaines catégories de population : indigents, infirmes, militaires,... Les archives du XIX e siècle concernent ainsi l'administration de l'hôpital, le recrutement du personnel, les bâtiments, les dons et legs, tandis que celles du XXe siècle sont plutôt des archives comptables justifiant du paiement par la ville de certains traitements.

Les pièces conservées dans cette sous-série sont des documents comptables, des listes d'admission, des documents techniques ou encore de la correspondance, des délibérations, etc.

Conditions d'accès

Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008.

Admission et suivi des patients

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 18

Date

1849-1927

Présentation du contenu

Admission : demandes et billets d'admission à l'hospice, état nominatif des enfants, délibérations, relevés des malades militaires, correspondance, notes (1858-1894). Suivi des patients : livrets individuels et nominatifs d'enfants trouvés et secourus à l'hospice (1849), livrets d'admission de malades (1927).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1927 (un livret d'admission n'est pas communicable. le reste du dossier est communicable.)

Les documents relatifs aux malades (liste d'admission...) sont soumis à un délai de 120 ans après la naissance ou 25 ans après le décès pour des raisons de secret médical.

Mots clés matières

Mots clés titres