1 D 500-595
Archives de Pontivy
Registres de délibérations
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Registres de délibérations de 1790 à nos jours
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-2010
Importance matérielle
4,52 ml
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.
Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.
Commune de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
1 D 501-614
Date
1790-2017
Importance matérielle
86 registres
Mots clés lieux
13 avril 1790 au 21 juin 1793
Cote/Cotes extrêmes
1 D 501
Date
1790-1793
Importance matérielle
1 registre
Présentation du contenu
Délibérations de la municipalité de la ville de Pontivy (13 avril 1790 au 14 novembre 1791) et du Conseil général de la municipalité de la ville de Pontivy (15 novembre 1791 au 21 juin 1793).
Mots clés titres