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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K : Elections

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Autres Cotes

1K/1-113

Date

1790-1983

Importance matérielle

3,42 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série contient les dossiers d'élections politiques et professionnelles de la Révolution à 1983. Le mot "élection" est en fait entendu au sens large, puisque sont également conservés dans cette sous-série, les dossiers de nomination des maires ou autres au XIXe siècle.  Ces archives sont toutefois lacunaires : certains scrutins sont manquants et beaucoup de dossiers ne contiennent que les pièces techniques (procès-verbal de résultats, listes de candidats...). En revanche, les listes électorales et listes d'émargement (avant 1960) qui sont conservées ici donnent de précieuses informations sur les habitants de la commune. Les listes d'élections professionnelles permettent en outre d'avoir un panorama complet du monde économique de Pontivy et des alentours.

Conditions d'accès

Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008 et, pour les élections professionnelles, par le Code électoral (articles L.28 et R.16, L.68 et LO.179) .

Importance matérielle

2.22 ml

Procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

1 K art. 16

Date

1851-1972

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

- Plébiscite du 2 décembre 1851, senatus consulte du 21 novembre 1852, plébiscite du 8 mai 1870 (le pv est manquant, contient des listes et de la correspondance relatifs à l'inscription de militaires), référendum du 5 mai 1946 sur la constitution (contient aussi une liste et une carte d'électeur), référendum du 13 octobre 1946 sur la constitution (contient aussi des listes d'émargement), référendum du 28 septembre 1958 sur la constitution, réferendum du 8 janvier 1961 sur l'autodétermination en Algérie, référendum du 8 avril 1962 sur l'indépendance en Algérie, référendum du 28 octobre 1962 sur l'élection du Président au suffrage universel direct, référendum du 27 avril 1969 sur la création des régions et la rénovation du Sénat, référendum du 23 avril 1972 sur l'élargissement de la Communauté européenne.