Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K : Elections

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Autres Cotes

1K/1-113

Date

1790-1983

Importance matérielle

3,42 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série contient les dossiers d'élections politiques et professionnelles de la Révolution à 1983. Le mot "élection" est en fait entendu au sens large, puisque sont également conservés dans cette sous-série, les dossiers de nomination des maires ou autres au XIXe siècle.  Ces archives sont toutefois lacunaires : certains scrutins sont manquants et beaucoup de dossiers ne contiennent que les pièces techniques (procès-verbal de résultats, listes de candidats...). En revanche, les listes électorales et listes d'émargement (avant 1960) qui sont conservées ici donnent de précieuses informations sur les habitants de la commune. Les listes d'élections professionnelles permettent en outre d'avoir un panorama complet du monde économique de Pontivy et des alentours.

Conditions d'accès

Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008 et, pour les élections professionnelles, par le Code électoral (articles L.28 et R.16, L.68 et LO.179) .

Importance matérielle

2.22 ml

Mots clés titres

Election des députés des gardes nationales du district de Pontivy à l'assemblée du 14 juillet 1791 à Vannes

Cote/Cotes extrêmes

1 K art. 4

Date

1791

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

Procès-verbal.

Mots clés titres