Dossier technique. - APS (avant projet sommaire) et APD (avant projet définitif) (2012). Missions SPS (2012) et CT (2012-2014). Repérage amiante (2012). Contrat CREP (risque exposition au plomb) (2012). PPRI : règlement d'octobre 1995.

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Mots clés matières

Bâtiment scolaire

Ecole Jules Ferry

Réaménagement École Jules Ferry

Cote/Cotes extrêmes

369W/1-369W/27

Date

1985-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier technique. - APS (avant projet sommaire) et APD (avant projet définitif) (2012). Missions SPS (2012) et CT (2012-2014). Repérage amiante (2012). Contrat CREP (risque exposition au plomb) (2012). PPRI : règlement d'octobre 1995.

Cote/Cotes extrêmes

369W/2

Date

1995-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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