Série D : Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1987

Importance matérielle

14,56 ml

Présentation du contenu

Il s'agit de l'une des séries les plus volumineuses des Archives municipales. C'est, en particulier sous cette cote que sont rangés les registres de délibérations. Cette série est essentielle pour retracer l'histoire de la vie municipale et de Pontivy en général.

Mode de classement

Classement réalisé par Charles Floquet et remanié en 2009.

Date

1884-1966

Importance matérielle

0,22 ml

Présentation du contenu

Cette sous-série regroupe essentiellement des polices d'assurances contractées par la Ville depuis la fin du XIXe siècle. Les polices concernant les bâtiments et les biens mobiliers s'avèrent particulièrement intéressantes car elles permettent d'avoir un état des lieux du patrimoine de la commune.

Mise en oeuvre et suivi des contrats

Cote/Cotes extrêmes

5 D 3

Date

1913-1966

Présentation du contenu

Suivi des contrats de responsabilité civile (1913-1970). Estimations préalables : correspondance, délibération (1933-1951). Suivi des échéances : listes, notes, correspondance (1935-1936). Dépenses : notes (1937). Réévaluation des risques : estimations, correspondance, délibérations (1941-1947). Adjudication de 1948 : offres, correspondance (1948). Résiliations : correspondance (1956). Propositions (1963-1966).