Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L : Budgets et comptes communaux

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Cote/Cotes extrêmes

1L/1-111

Date

1790-1983

Importance matérielle

12,15 ml

Présentation du contenu

Cette sous-série, l'une des plus volumineuses du fonds municipal, donne une vision d'ensemble des moyens financiers de la commune et de ses priorités. Elle rassemble les budgets et les comptes de la commune depuis 1790. Les autres pièces comptables conservées dans cette sous-série consistent en livres comptables, en justificatifs de dépenses ou de recettes. Ces pièces justificatives  ne sont pas conservées dans leur intégralité : seules quelques années sont conservées à titre d'échantillon.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1L/1-32

Date

1790-1983

Contrôle des comptes

Cote/Cotes extrêmes

1L/32

Date

1813-1982

Présentation du contenu

Inventaire des documents de la perception des contributions et recettes de la commune (1813), arrêts de la Cour des comptes (1892-1948), observations de la Trésorerie sur les comptes 1973, 1975-1979 (1977-1982), pièces justificatives de la commune (1956, 1970).

Mots clés titres