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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H: Administration militaire

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Cote/Cotes extrêmes

2H1-33

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Histoire de la conservation

sous-série reclassée en 2014.

Cote/Cotes extrêmes

2H21-33

Date

1796-1990

Mots clés matières

Bâtiment militaire

Champs de manœuvre

Cote/Cotes extrêmes

2H22

Date

1839-1885

Histoire de la conservation

Ancienne cote 2H2

Présentation du contenu

Ventes et expropriations : instruction, jugement d'expropriation, bail, plans, acte de vente, correspondance (1839 - 1851). Agrandissement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, déclarations d'utilité publique, jugement d'expropriation, bail, extrait des matrices cadastrales des terrains concernés par l'expropriation, procès verbal d'expertise, avis d'expropriation, avis d'enquêtes publiques, presse, affiches, correspondance  (1882 - 1885).