Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Police locale

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Cote/Cotes extrêmes

1J1-1125

Date

1789-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Importance matérielle

28 boîtes

Dimensions

3.30 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La sous-série 1J présente une grande variété de thèmes. Elle regroupe les dossiers issus de l'activité de simple police et réglementation de la mairie. Cette sous-série est composée en grande partie de dossiers de fêtes et cérémonies. Ceux-ci sont complétés de documents sur la police de la circulation, les débits de boissons, la mendicité, les animaux errant ou la répression de de la prostitution. Elle comporte également des dossiers importants relatifs aux pompes funèbre et à la propreté de la commune.

Cette Sous-série contient également les information relatives au commissariat de police, son activité, son personnel et son équipement (on y trouve notamment l'inventaire du matériel et des uniformes fournis aux gardiens de la paix ainsi que des échantillons de tissus).
Il s'agit de dossiers papier couvrant une période allant de la fin du 18e siècle au début des années 1980.

Accroissements

Sous-série close

Mode de classement

La partie "fêtes et cérémonies" a été classée par Charles Floquet. Chaque fête y fait l'objet d'un dossier sommairement analysé. La plupart des articles ne contiennent que quelques pièces. Ils sont rangés par types de fêtes puis par ordre chronologique. A chaque fête la cotation redémarre: ainsi, les fêtes nationales cotée de 1 J 1 à 91 sont suivi des fêtes de Jeanne d'Arc cotées 1 J 101 à 119. A l'intérieur d'une même rebrique, la cotation est parfois discontinue car les cotes ont été laissées vacantes pour permettre d'y intégrer les années manquantes. Au fil des classements, certains dossiers ont été réintégrés à la rebrique fêtes et cérémonie. En 2014, l'inventaire effectué par floquet a été réorganisé afin de permettre une recherche plus aisée dans ce fonds.

La suite de la sous-série a fait l'objet d'un classement en 2012. Ce classement est basé sur le cadre de classement de 1926.

Conditions d'accès

La communication de ces documents s'effectue dans le respect des délais énoncés par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives.

Les documents nominatifs relatifs aux personnes atteintes de maladies vénériennes sont ainsi communicables 25 ans après le décès de la personne ou 120 ans après sa naissance.

Les documents susceptibles de porter atteinte au secret de la vie privée, sont communicables 50 ans après la date du dossiers.

Documents en relation

Archives de pontivy : -2D301-340: correspondance de la mairie.

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1012, 1125

Date

1715-1981

Congrès des associations bretonnes, 1886

Cote/Cotes extrêmes

1 J 862

Date

1886