1T1-1T14
Archives de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Présentation du contenu
Sont conservés dans cette sous-série les dossiers relatifs à la planification de l'urbanisation sur la commune, ainsi que les documents qui n'ont pu être classés dans les autres sous-série. On y trouvera des archives concernant le plan ou le réglement d'urbanisme, mais aussi certains certificats d'urbanisme, des documents relatifs aux réserves foncières, etc.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux et réclamations (1895-1956), plaques de rues, publicités diverses, inscription inventaire des sites (1963-1966), chemin rural de Bolumet, notice d'urbanisme Talcoët Noyal (1968), kiosque à journaux (1969), servitude radioélectrique (1972), programme architectural des projets de constructions publiques (1973), programme de modernisation de l'équipement (sd), rues pietonnes (1976), dépôt temporaire de détonateurs (1980). Correspondance (1979-1981). Pièces relatives à la restauration de l'établissement "La Providence" (1975). Statistiques, déclarations d'ouverture de chantier, arrêtés de mutation certificats de conformité, arrêtés d'annulation, taxes locales d'équipement (1979-1982).
Mots clés lieux
Mots clés matières
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