Inventaire des biens d'église

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Série P : Cultes

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Série P : Cultes

Cote/Cotes extrêmes

1P1

Date

1791-1912

2 P : Période concordataire

Cote/Cotes extrêmes

2 P 1-13

Date

1803-1912

Mots clés titres

Empire

Inventaire des biens d'église

Cote/Cotes extrêmes

2 P 12

Date

1905-1912

Présentation du contenu

Instructions, délibérations, inventaires, modèle de statuts pour la constitution d'une association cultuelle catholique, journaux officiels, correspondance, articles de presse.

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