Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Dimensions
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La sous-série 1J présente une grande variété de thèmes. Elle regroupe les dossiers issus de l'activité de simple police et réglementation de la mairie. Cette sous-série est composée en grande partie de dossiers de fêtes et cérémonies. Ceux-ci sont complétés de documents sur la police de la circulation, les débits de boissons, la mendicité, les animaux errant ou la répression de de la prostitution. Elle comporte également des dossiers importants relatifs aux pompes funèbre et à la propreté de la commune.
Cette Sous-série contient également les information relatives au commissariat de police, son activité, son personnel et son équipement (on y trouve notamment l'inventaire du matériel et des uniformes fournis aux gardiens de la paix ainsi que des échantillons de tissus).
Il s'agit de dossiers papier couvrant une période allant de la fin du 18e siècle au début des années 1980.
Accroissements
Sous-série close
Mode de classement
La partie "fêtes et cérémonies" a été classée par Charles Floquet. Chaque fête y fait l'objet d'un dossier sommairement analysé. La plupart des articles ne contiennent que quelques pièces. Ils sont rangés par types de fêtes puis par ordre chronologique. A chaque fête la cotation redémarre: ainsi, les fêtes nationales cotée de 1 J 1 à 91 sont suivi des fêtes de Jeanne d'Arc cotées 1 J 101 à 119. A l'intérieur d'une même rebrique, la cotation est parfois discontinue car les cotes ont été laissées vacantes pour permettre d'y intégrer les années manquantes. Au fil des classements, certains dossiers ont été réintégrés à la rebrique fêtes et cérémonie. En 2014, l'inventaire effectué par floquet a été réorganisé afin de permettre une recherche plus aisée dans ce fonds.
La suite de la sous-série a fait l'objet d'un classement en 2012. Ce classement est basé sur le cadre de classement de 1926.
Conditions d'accès
La communication de ces documents s'effectue dans le respect des délais énoncés par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives.
Les documents nominatifs relatifs aux personnes atteintes de maladies vénériennes sont ainsi communicables 25 ans après le décès de la personne ou 120 ans après sa naissance.
Les documents susceptibles de porter atteinte au secret de la vie privée, sont communicables 50 ans après la date du dossiers.
Documents en relation
Archives de pontivy : -2D301-340: correspondance de la mairie.
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Correspondance.
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