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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1T: Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1T1-1T14

Date

1886-1985

Importance matérielle

12 boites

Dimensions

120 cm

Présentation du contenu

Sont conservés dans cette sous-série les dossiers relatifs à la planification de l'urbanisation sur la commune, ainsi que les documents qui n'ont pu être classés dans les autres sous-série. On y trouvera des archives concernant le plan ou le réglement d'urbanisme, mais aussi certains certificats d'urbanisme, des documents relatifs aux réserves foncières, etc.

Mots clés matières

urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1T12-1T13

Date

1955 - 1985

1977 - 1 Registre

Cote/Cotes extrêmes

1 T 15

Date

1977-1981

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme 1977, registre d'enregistrement 1980-1981.