Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Trottoirs Sado et Mulot : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, métré, procès verbaux de réception, contrat, demande de la quote part de la mairie, plan, correspondance (1892-1895). Elargissement, acquisition des immeubles Pommier et Pinabel-Michan : instructions, Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, affiches d'adjudication, contrats, procès verbaux d'expertise, promesse de vente, plan, presse (1909-1912). Suppression des fossés et caniveaux : extrait des délibérations du conseil municipal, arrêté, vœu, correspondance (1937). Classement dans la voirie départementale : correspondance (1979).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.