1 D 500-595
Archives de Pontivy
Registres de délibérations
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Registres de délibérations de 1790 à nos jours
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-2010
Importance matérielle
4,52 ml
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.
Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.
Commune de Stival
Cote/Cotes extrêmes
1 D 500
Date
1800-1804
Importance matérielle
1 registre
Mots clés lieux
Mots clés titres
30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII
Cote/Cotes extrêmes
1 D 500
Date
an VIII-an XII
Importance matérielle
1 registre
Mots clés titres