Réélections triennales

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

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3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-48

Date

1789-1980

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-10

Date

1789-1874

Fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

3 H 2

Date

1789-1874

Mots clés titres

Révolution, Empire

Réélections triennales

Cote/Cotes extrêmes

3 H 2/20

Date

1846

Présentation du contenu

Arrêté de la Sous-préfecture en date du 10 novembre 1846.

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