Plan d'occupation des sols : plans, rapport de présentation, règlement, tableau des servitudes.

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Mots clés matières

Etablissement culturel, Bâtiment tourisme, Bâtiments sociaux, Equipement sportif, Bâtiment hygiène, Bâtiment scolaire, Edifices religieux, Constructions

Documents généraux

Plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des sols : plans, rapport de présentation, règlement, tableau des servitudes.

Cote/Cotes extrêmes

155 W art. 14

Date

1992

Caractéristiques physiques

Document d'archives

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