Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K : Elections

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Autres Cotes

1K/1-113

Date

1790-1983

Importance matérielle

3,42 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série contient les dossiers d'élections politiques et professionnelles de la Révolution à 1983. Le mot "élection" est en fait entendu au sens large, puisque sont également conservés dans cette sous-série, les dossiers de nomination des maires ou autres au XIXe siècle.  Ces archives sont toutefois lacunaires : certains scrutins sont manquants et beaucoup de dossiers ne contiennent que les pièces techniques (procès-verbal de résultats, listes de candidats...). En revanche, les listes électorales et listes d'émargement (avant 1960) qui sont conservées ici donnent de précieuses informations sur les habitants de la commune. Les listes d'élections professionnelles permettent en outre d'avoir un panorama complet du monde économique de Pontivy et des alentours.

Conditions d'accès

Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008 et, pour les élections professionnelles, par le Code électoral (articles L.28 et R.16, L.68 et LO.179) .

Importance matérielle

2.22 ml

Préparation des listes

Cote/Cotes extrêmes

1 K art. 32

Date

1862-1981

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

Etat des fonctionnaires, mise à jour : correspondance, listes, concerne notamment les Ponts et Chaussées, la Compagnie des chemins de fer et le lycée (1862-1884). Révisions pour 1914 : demandes de radiations, fiches de renseignements, extraits de casier judiciaire (1913-1914) ; révision pour 1919 : listes des hommes condamnés depuis 1914, tableaux des rectifications, pv (1918-1919) ; révision pour 1920 : tabeaux des rectifications, fiches de renseignements (1920) ; révision pour 1925 : fiches de renseignements, décision du juge de paix concernant une inscription (1925) ; révision pour 1980-1981 : statistiques, tableau des rectifications (1980-1981). Demandes d'inscription ou de radiation : 1 cahier (1911-1934).