Lotissement de Prad Logoden rue Prad Er Logoden "Le Petit Resto" parcelles 142 de la section BL, 289, 326 de la section ZC, dossier n° 81035

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Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 T : Lotissements

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Sous-série 3 T : Lotissements

Cote/Cotes extrêmes

3 T 1-119

Date

1929-1984

Importance matérielle

0,86 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série rassemble les dossiers individuels de lotissements déposés en mairie entre 1929 et 1984. Les dossiers contiennent les demandes d'autorisation, des plans, le réglement de lotissement, des actes notariés,... Les pièces concernant l'intégration éventuelle de la voirie dans le domaine communal, les modifications de réglement, etc figurent également dans les dossiers.

Mode de classement

Les dossiers individuels sont classés chronologiquement et identifiés par une cote.

Mots clés matières

Habitations

Mots clés titres

Bâtiments