Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Cette sous-série montre le rôle de la ville en matière sanitaire, rôle essentiellement préventif. Elle exerce un contrôle sur les professions médicales, les écoles et adresse des recommandations en matière de logement ou face à des dangers particuliers comme le choléra de 1832. Cette surveillance, qui s'étend également au bétail, paraît toutefois peu contraignante. L'essentiel de la sous-série concerne les établissements dangereux, insalubres ou incommodes (stations essence, élevage,...) et les campagnes de vaccinations réalisées par la ville dans le deuxième moitié du XXe siècle.
Cette sous-série contient de nombreux dossiers de demandes d'autorisation d'ouverture pour les établissement dangereux, des listes nominatives d'individus vaccinés, de la correspondance, des rapports, des instructions, mais aussi le registre de la Commission d'hygiène qui fut créée en 1832 suite à l'apparition du choléra à Paris.
Accroissements
Fonds clos
Mode de classement
Classement respectant le cadre de classement de 1926.
Conditions d'accès
La communication de ces documents s'effectue dans le respect des délais énoncés par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives. Les documents nominatifs relatifs aux vaccinations sont ainsi communicables 25 ans après le décès de la personne ou 120 ans après sa naissance.
Informations sur le traitement
Mélanie LEGRU et Gaëlle OUVRARD
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Autorisation d'installation : dossier et récepissé de demandes, arrêtés, correspondance, réglementation (1967-1968). Recensement de ces établissements en 1968 : liste (1968).
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