Répertoire numérique détaillé de la sous-série 5 J : Hygiène, santé, protection de l'environnement

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Autres Cotes

5J/1-24

Date

1817-1988

Importance matérielle

14 boîtes

Dimensions

1.20 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série montre le rôle de la ville en matière sanitaire, rôle essentiellement préventif. Elle exerce un contrôle sur les professions médicales, les écoles et adresse des recommandations en matière de logement ou face à des dangers particuliers comme le choléra de 1832. Cette surveillance, qui s'étend également au bétail, paraît toutefois peu contraignante. L'essentiel de la sous-série concerne les établissements dangereux, insalubres ou incommodes (stations essence, élevage,...) et les campagnes de vaccinations réalisées par la ville dans le deuxième moitié du XXe siècle.

Cette sous-série contient de nombreux dossiers de demandes d'autorisation d'ouverture pour les établissement dangereux, des listes nominatives d'individus vaccinés, de la correspondance, des rapports, des instructions, mais aussi le registre de la Commission d'hygiène qui fut créée en 1832 suite à l'apparition du choléra à Paris.

Accroissements

Fonds clos

Mode de classement

Classement respectant le cadre de classement de 1926.

Conditions d'accès

La communication de ces documents s'effectue dans le respect des délais énoncés par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives. Les documents nominatifs relatifs aux vaccinations sont ainsi communicables 25 ans après le décès de la personne ou 120 ans après sa naissance.

Informations sur le traitement

Rédacteur de la description

Mélanie LEGRU et Gaëlle OUVRARD

Cote/Cotes extrêmes

5J/4-9, 18-19

Date

1842-1983

Mots clés matières

Mots clés titres

1967 à 1968

Cote/Cotes extrêmes

5J/6

Date

1967-1968

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

Autorisation d'installation : dossier et récepissé de demandes, arrêtés, correspondance, réglementation (1967-1968). Recensement de ces établissements en 1968 : liste (1968).