Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Cette sous-série contient les dossiers d'élections politiques et professionnelles de la Révolution à 1983. Le mot "élection" est en fait entendu au sens large, puisque sont également conservés dans cette sous-série, les dossiers de nomination des maires ou autres au XIXe siècle. Ces archives sont toutefois lacunaires : certains scrutins sont manquants et beaucoup de dossiers ne contiennent que les pièces techniques (procès-verbal de résultats, listes de candidats...). En revanche, les listes électorales et listes d'émargement (avant 1960) qui sont conservées ici donnent de précieuses informations sur les habitants de la commune. Les listes d'élections professionnelles permettent en outre d'avoir un panorama complet du monde économique de Pontivy et des alentours.
Conditions d'accès
Les délais de communicabilité appliqués sont ceux définis pour les archives publiques par la loi du 15 juillet 2008 et, pour les élections professionnelles, par le Code électoral (articles L.28 et R.16, L.68 et LO.179) .
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Procès-verbaux, affiches de convocations, listes d'électeurs, pièces de correspondance, listes d'émargement pour 1959, 1961, 1967, 1970, cartes d'électeurs retournées pour 1964 et 1967.
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