3O3/1-126
Archives de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclassement : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, rapports d'ingénieurs, plan d'alignement, procès verbaux de récolement, procès verbal d'expertise, correspondance (1910-1935). demande de reclassement : rapport, correspondance (1897-1898). Elargissement : rapports, procès verbal d'enquête, correspondance (1840-1881)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.