Aide à la recherche

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1T: Urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1T1-1T14

Date

1886-1985

Importance matérielle

12 boites

Dimensions

120 cm

Présentation du contenu

Sont conservés dans cette sous-série les dossiers relatifs à la planification de l'urbanisation sur la commune, ainsi que les documents qui n'ont pu être classés dans les autres sous-série. On y trouvera des archives concernant le plan ou le réglement d'urbanisme, mais aussi certains certificats d'urbanisme, des documents relatifs aux réserves foncières, etc.

Mots clés matières

urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1T3-1T5

Date

1955 - 1990

Préparation

Cote/Cotes extrêmes

1T3

Date

1974 - 1978

Présentation du contenu

Litige, révision, réduction d'emprise, rapport du commissaire enquêteur, groupe de travail, délibération, plans.